Arrêté du 20 mars 2002 portant nomination au bureau du Comité national de la conchyliculture

J.O. Numéro 76 du 30 Mars 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05671
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Arrêté du 20 mars 2002 portant nomination au bureau du Comité national de la conchyliculture

NOR : AGRM0200555A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 mars 2002, sont nommés au bureau du Comité national de la conchyliculture :
M. Druart (Marc), en qualité de président du secteur I du groupe Production ;
M. Hurteaud (Rémy), en qualité de président du secteur II du groupe Production ;
M. Franceschetti (Christian), en qualité de président du groupe Commerce et Industrie.

En qualité de membres du groupe Production
Mme Jansens (Anne).
M. de Saint-Denis (Maurice).
M. Madec (Yvon).
M. Jenot (Hervé).
M. Metayer (Pascal).
M. Sourbier (Jacques).
M. Vivier (Bruno).
M. Rogeon (Jean).
M. Salardaine (Jacques).
M. Teillard (René).
M. Archimbeau (Jean-Claude).
M. Thieule (Michel).

En qualité de membres du groupe Commerce et industrie
M. Moreau (Gaston).
M. Dominguez (Michel).
M. Vanderkelen (Philippe).
M. Gonthier (Bernard).